Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRATIEN MEYER SEYDOUX
/
Cuvée de Minuit GRATIEN & MEYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée de Minuit GRATIEN & MEYER
GRATIEN MEYER SEYDOUX S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99803073
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque Cuvée de Minuit GRATIEN & MEYER

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) GRATIEN MEYER SEYDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cuvée de Minuit GRATIEN & MEYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRATIEN MEYER SEYDOUX domicilié(e) Route de Montsoreau, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 381 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Cuvée de Minuit GRATIEN & MEYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de Minuit GRATIEN & MEYER est expirée depuis le 16 juillet 2009.

GRATIEN MEYER SEYDOUX a également déposé les autres marques suivantes : OPEN , (Marque figurative)


GRATIEN MEYER SEYDOUX S.A., société anonyme - Route de Montsoreau, 49400 SAUMUR - France - SIREN 410381206


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).